Le volume financier des Programmes représente pour la 5ème Période du dispositif CEE environ 2 milliards d’euros entre 2022 et 2025.
Déployés progressivement depuis 2010, les programmes CEE sont devenus des outils structurants de financement de l’efficacité énergétique. La palette des thématiques et des actions finançables est très large[1] et l’expérience prouve à la fois l’utilité et la pertinence des Programmes CEE.
Le financement de la réparation des vélos (Coup de Pouce Vélo), l’aide à l’installation des bornes de recharges électriques (ADVENIR+), la formation dans le secteur industriel (PROREFEI) ou l’accompagnement des collectivités territoriales (ACTEE 2) témoignent de cette diversité structurante pour accélérer la Transition énergétique dans tous les secteurs et pour tous types de bénéficiaires qu’ils soient ménages, entreprises, collectivités ou bailleurs sociaux.
Les Programmes s’inscrivent dans une stratégie de diversification d’outils opérationnels d’économies d’énergie à disposition des consommateurs en plus des fiches d’opérations standardisées et des opérations spécifiques.
Fortement encadré par la réglementation et régulé par la Direction Générale de l’Energie et du Climat[2], cet outil est monté en puissance depuis la 4ème Période, ce qui se traduit désormais par un « Appel à Programme » (AAP) publié chaque année auprès de futurs porteurs.
Le premier AAP de la 5ème période a confirmé le rôle de ROZO en tant que porteur de Programme
En effet, ROZO a été lauréat de l’Appel à Programme 2022 avec le programme LUD+ en partenariat avec LLC et le CEREMA[3].
Et les prochains ?
Le prochain APP, annoncé lors du dernier COPIL CEE de février 2023, cible 3 thématiques identifiées par le Ministère :
- La formation à la sobriété énergétique auprès des publics scolaires (tous niveaux) ;
- Logistique et mobilité économes en énergie en ZFE-m ;
- L’accompagnement de certains secteurs à définir : pêcheurs, agriculteurs… en complément des programmes existants à destination des collectivités, de l’industrie et du tertiaire privé.
Avec les nouvelles contraintes de gestion et la technicité CEE des Programmes en 5ème période, il est important d’être accompagné par un expert reconnu dans la gestion et le pilotage de projets complexes.
Le lancement de l’AAP prévu entre juin et août 2023 nécessite d’anticiper dès à présent la constitution d’un programme
Afin de vous préparer au mieux au prochain AAP 2023, ROZO vous propose de revoir le webinaire organisé le 9 mars 2023 en présence de nos deux experts : Marie DENECK et Maxime FRODEFOND et de nous contacter pour un échange sur votre projet de Programme CEE.
[1] https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/2023_03_Catalogue%20programmes%20en%20cours.pdf
[2] https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_programmes_CEE_f%C3%A9vrier_2023.pdf
[3] https://www.interlud.green/actualites/lud-laureat-de-lappel-a-programmes-cee-2022-1
ROZO vous accompagne
De l’identification des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) à la mise en place de solutions techniques et financières pour les réduire, ROZO accompagne votre transformation structurelle avec une approche stratégique bas-carbone innovante !
